Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILAN DE COMPÉTENCE ENTREPRENEURIALE
LE ROSEAU – BGE OISE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3913643
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
BILAN DE COMPÉTENCE ENTREPRENEURIALE de LE ROSEAU – BGE OISE

Présentation de la marque BILAN DE COMPÉTENCE ENTREPRENEURIALE

Déposée le 16 avril 2012 par l'association loi 1901 LE ROSEAU – BGE OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BILAN DE COMPÉTENCE ENTREPRENEURIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 LE ROSEAU – BGE OISE domicilié(e) 1 rue des Filatures - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 772 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association LE ROSEAU – BGE OISE, Mle DROUHIN Stéphanie domicilié(e) 1 rue des Filatures - 60000 - BEAUVAIS - France.

La marque BILAN DE COMPÉTENCE ENTREPRENEURIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILAN DE COMPÉTENCE ENTREPRENEURIALE est expirée depuis le 16 avril 2022.

LE ROSEAU – BGE OISE a également déposé les autres marques suivantes : BILAN DE CAPACITÉ ENTREPRENEURIALE , LE ROSEAU , BILAN DE CAPACITÉ POUR ENTREPRENDRE , BILAN DE COMPÉTENCE POUR ENTREPRENDRE


LE ROSEAU – BGE OISE, Association Loi 1901 - 1 rue des Filatures - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 398772186


Association LE ROSEAU – BGE OISE, Mle DROUHIN Stéphanie - 1 rue des Filatures - 60000 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.